Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour le 14 août 2023

En accédant et en utilisant ce site web, www.resosante.ca, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Acceptation des Conditions

1.1 En utilisant ce site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Générales d’Utilisation.

2. Utilisation du Site

2.1 Vous acceptez d’utiliser ce site conformément aux lois et réglementations en vigueur. Vous ne pouvez pas utiliser ce site à des fins illégales ou non autorisées.

2.2 Vous acceptez de ne pas interférer avec le fonctionnement normal du site, y compris sa sécurité et son accessibilité.

3. Contenu du Site

3.1 Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence du contenu.

3.2 Vous reconnaissez que le contenu du site peut être modifié sans préavis.

4. Propriété Intellectuelle

4.1 Tout le contenu présent sur ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, logos et graphiques, est protégé par des droits de propriété intellectuelle.

4.2 Vous n’êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer, diffuser, afficher, ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu de ce site sans notre consentement écrit préalable.

5. Liens vers des Tiers

5.1 Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous n’endossons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs pratiques de confidentialité.

6. Limitation de Responsabilité

6.1 Vous utilisez ce site à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs, indirects, consécutifs ou spéciaux résultant de l’utilisation de ce site.

6.2 Nous nous efforçons de maintenir le site en bon état de fonctionnement, mais nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’interruptions, d’erreurs ou de bugs.

7. Modifications des Conditions

7.1 Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

8. Droit Applicable et Juridiction

8.1 Ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par les lois en vigueur en Colombie-Britannique et/ou au Canada. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

 

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté ces Conditions Générales d’Utilisation.

Avez-vous des questions?

Vous pouvez nous écrire à info@resosante.ca ou nous appeler au 604-629-1000.